MENTIONS LÉGALES

TECH&BIO

Vous êtes actuellement sur le site web officiel de « Tech&Bio » de la Chambre d’Agriculture de La Drôme. Pour toute information liée à son fonctionnement ou son utilisation, vous pouvez écrire à son administrateur
par courrier à :
Valcom
345 rue Antoine de Saint Exupéry
BP 52620 - 26761 Beaumont-Lès-Valence

Le fait d'accéder au site et de le parcourir implique l'acceptation sans réserve des conditions générales d'utilisation et de toutes les lois applicables. La Chambre d’Agriculture de la Drôme prévient qu'elle fera respecter ses droits de propriété intellectuelle par tous les moyens légaux à sa disposition, y compris par la voie judiciaire. Les informations contenues sur le site ne sont pas contractuelles. Elles peuvent être modifiées sans préavis.

HÉBERGEMENT DU SITE

Ce site est hébergé sur un serveur dédié de la société OnLine SAS, BP 438, 75366 Paris cedex 08 – RCS Paris B 433115904

CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION

Toute reproduction, totale ou partielle, de ce site ou d'un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de La Chambre d’Agriculture de la Drôme, est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. 
Les informations, photographies, images, textes, séquences animées, et autres documents accessibles sur le présent site Internet sont objets de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont selon les cas, propriété de la Chambre d’Agriculture de la Drôme ou de tiers ayant autorisé limitativement La Chambre d’Agriculture de la Drôme à les utiliser. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation, partielle ou intégrale, ou distribution, ré-adressage, transfert sur un autre site sont interdits. 
La copie à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée seulement en vue d'une utilisation personnelle et non commerciale, sous réserve de conserver toutes les mentions relatives aux droits de reproduction et de propriété intellectuelle qui y figurent.
Les marques, logos et signes distinctifs présentés sur ce site sont des marques déposées appartenant La Chambre d’Agriculture de la Drôme et à d'autres personnes. Aucune mention contenue dans ce site ne saurait être interprétée comme la dévolution, sous quelque forme que ce soit, d'une licence ou d'un droit quelconque d'utiliser une ou plusieurs des marques sans l'autorisation écrite de son ou ses propriétaire(s). 
Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de La Chambre d’Agriculture de la Drôme qui n'en a pas vérifié l'ensemble. L'accès de l'utilisateur aux pages extérieures à ce site ou à tout autre site s'effectue donc sous sa seule responsabilité. 
Les utilisateurs du présent site sont tenus de respecter la légalité et, en particulier, les dispositions de la loi "Informatique et libertés", dont la violation est sanctionnée pénalement. 
En outre, ils doivent s'abstenir, s'agissant des informations auxquelles ils accèdent, de toute collecte, captation, déformation ou utilisation et, d'une manière générale, de tout acte susceptible de violer la législation concernant la protection de la vie privée ou la réputation des personnes dont les images sont reproduites sur le site. 
La Chambre d’Agriculture de la Drôme se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment les présentes Conditions Générales. 

DONNÉES PERSONNELLES

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à constituer votre dossier client. Elles sont destinées aux membres et services de la Chambre d'agriculture de la Drôme et de Valcom. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à la Chambre d'agriculture de la Drôme : Tech&Bio - 95 avenue Georges Brassens - CS 30418 - 26504 Bourg Lès Valence Cedex.
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Suivez-nous

Facebook   twitter

Newsletter

  • Eco-Dyn
  • Val de Drôme
  • L'ail Drômois
  • Nous paysans bio
  • Skiolo Damas
  • Rocal

Les partenaires de Tech&Bio

  • Arvalis
  • Certipaq
  • Vivea
  • Unebio

Partager